Le VBC FULLY, fondé en 1977, est une société organisée conformément aux arts. 60 et suivants du Code Civil Suisse. Le VBC FULLY observe une neutralité absolue en matière politique et religieuse.

Le siège du VBC FULLY se trouve au domicile du président(e).

Le VBC FULLY est un groupement sportif qui a pour but de permettre à ses membres de pratiquer le sport du volleyball. Le Club est affilié à l’Association Cantonale Valaisanne de Volley-Bail (ACVVB) et par celle-ci à la Fédération Suisse de Volley-Bali (FSVB).

Le Club comprend des membres actifs, des membres supporters, des membres d’honneurs et des membres passifs.

Peuvent être admis comme membres actifs :

• Toute personne majeure s’intéressant à la pratique et au développement du volleyball.
• Toute personne mineure produisant une autorisation écrite de ses parents ou de son représentant légal.

Le candidat remplira une demande d’admission, impliquant l’acceptation des présents statuts.

Chaque membre actif devra s’assurer personnellement, le Club décline toute responsabilité en cas d’accident.

Toute personne ou société qui s’intéresse au développement du volleyball et ayant fait don au Club ou acheté une carte de membre supporter. Le titre de membre supporter s’éteint à la fin de chaque saison.

Quiconque est jugé digne d’une telle distinction et a rendu des services particuliers à la Société peut, sur une proposition du comité, être nommé membre d’honneur par l’assemblée générale ordinaire. Les membres d’honneur sont libérés du paiement de la cotisation.

Toute personne souhaitant faire partir de la vie du club et s’acquittant d’une cotisation annuelle de 50.-.

La finance d’entrée et les cotisations des membres sont fixées par l’assemblée générale.

Les membres ne répondent des engagements du club que jusqu’à concurrence des cotisations échues.

Le comité peut exclure un membre ne remplissant pas ses engagements financiers.

Tout membre qui, par sa conduite, aurait discrédité le club, ou qui aurait violé les statuts, pourra être exclu par le comité. Le membre exclu peut recourir auprès de la prochaine assemblée générale.

Toute démission doit être formulée par écrit et adressée au président(e). Le membre actif ne recevra sa lettre de sortie que s’il s’est acquitté entièrement de toutes ses obligations financières.

Les organes du VBC FULLY sont :

1. L’assemblée générale,
2. Le comité et ses commissions,
3. Les vérificateurs de comptes.

L’assemblée générale ordinaire a lieu chaque année, au plus tard le 30 juin. La convocation doit porter l’ordre du jour et parvenir aux membres 20 jours à l’avance.

Tous les membres actifs présents ont le droit de vote.

Les tâches et compétences de l’assemblée générale comprennent :

1. liste des présences et élection des scrutateurs,
2. décompte du nombre des voix et annonce de leur répartition,
3. admissions, démissions et exclusions,
4. procès-verbal de l’assemblée générale précédente,
5. rapports annuels,
6. approbation des comptes annuels et du rapport des vérificateurs des comptes,
7. approbation du montant de la cotisation des membres,
8. budget,
9. élection du président(e) et des membres du comité,
10. élection des vérificateurs des comptes,
11. élection des membres d’honneur,
12. propositions des membres,
13. modifications des statuts,
14. dissolution du club,
15. divers.

Toute proposition des membres doit être en main du président(e) 10 jours avant l’assemblée générale.

Les élections et votations s’effectuent à main levée, à moins que la majorité des membres présents ne demande le vote au bulletin secret. La majorité simple décide dans toutes les votations (exception : art.28 et 29).

L’assemblée générale extraordinaire est convoquée par le comité ou à la demande d’au moins 1/5 des membres actifs. Celle-ci doit avoir lieu pendant les 2 mois suivants la réception de la demande.

Le Club est administre par un comité de 5 à 9 membres, élus pour une année et rééligibles. Le comité se constitue lui-même et nomme les commissions nécessaires.

Le président réunit le comité aussi souvent que les circonstances l’exigent ou sur demande de la majorité des membres du comité. La majorité simple décide dans toutes les votations la voix du président décide en cas d’égalité de voix.

Le comité est charge de veiller à l’observation des statuts et décisions de l’assemblée générale.

Le club est valablement engagé par la signature du président, du caissier ou du secrétaire.

Les deux vérificateurs des comptes et les vérificateurs remplaçants ne font pas partie du comité.

Le comité statuera dans tous les cas non prévus par les présents statuts.

Le VBC Fully s’engage pour un sport propre, respectueux, fair-play et performant. Il applique ces valeurs en faisant preuve de respect envers les autres et en agissant et communiquant de manière transparente. Il en va de même de ses organes et de ses membres. Le VBC Fully reconnaît l’actuelle Charte d’éthique du sport suisse et en diffuse les principes au sein de ses membres.

Swiss Volley ses organisations membres, directes et indirectes, et toutes les personnes citées à la page 4 (« Champ d’application personnel ») du Statut concernant le dopage de Swiss Olympic (« Statuts concernant le dopage ») et à l’article 1.1 alinéa 4 des Statuts en matière d’éthique pour le sport suisse (« Statuts en matière d’éthique ») sont assujetties au Statut concernant le dopage et aux Statuts en matière d’éthique. Le VBC Fully s’assure que toutes les personnes, qui font partie du VBC Fully ou peuvent lui être attribuées, reconnaissent et respectent le Statut concernant le dopage et les Statuts en matière d’éthique.

Les violations présumées du Statut concernant le dopage et des Statuts en matière d’éthique font l’objet d’une enquête de Swiss Sport Integrity. La Chambre disciplinaire du sport suisse (ci-après « la chambre disciplinaire ») est compétente pour juger et sanctionner les violations constatées du Statut concernant le dopage et des Statuts en matière d’éthique. La chambre disciplinaire applique ses règles de procédure. Les décisions de la chambre disciplinaire peuvent être contestées devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) à Lausanne, à l’exclusion des tribunaux ordinaires, dans un délai de 21 jours à compter de la réception de la décision motivée.

Les statuts ne peuvent être modifiés que par une assemblée générale et si ces objets figurent à l’ordre du jour. La majorité des 2/3 des membres présents est nécessaire.

La dissolution ne pourra être prononcée que par une assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet, et à la majorité des 2/3 de la totalité des membres actifs du club. L’assemblée générale extraordinaire décidera de l’utilisation de la fortune du club.

Les présents statuts ont été acceptés par courrier par l’assemblée générale le 11 juin 2023 et entrent immédiatement en vigueur. Ils remplacent ceux du 31 juillet 2021.